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Les Dernières Décisions

Les Dernières décisions du S.I.T.U.S. :

DécisionTailleDate
02 Journée du transport public dénommée Bougez autrement Edition du 17 Septembre 2008100 Ko23/09/2008
03 Marché A Procédure Adaptée visant le choix d'un prestataire pour assister le SITUS dans ses prochaines procédures d'appel d'offres ouvert 88 Ko23/09/2008
04 Marché A Procédure Adaptée visant le choix d'un prestataire pour assister le SITUS dans la suite à donner aux expérimentations TAD sur 14 communes hors PTU103 Ko23/09/2008
05 Révision du tarif applicable aux amendes107 Ko23/09/2008
06 Contrat d'assurance des risques statutaires127 Ko23/09/2008
07 Plan Local d'Urbanisme de la Commune de CUISY EN ALMONT79 Ko23/09/2008
08 Plan Local d'Urbanisme de la Commune de COURMELLES79 Ko23/09/2008
09 Fixation des seuils des poursuites80 Ko23/09/2008
10 Délégation du Comité Syndical Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (compte-rendu des décisions prises)105 Ko23/09/2008

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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS